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Conditions générales de vente

1 General

1.1 Ces conditions générales de vente sont applicables à tous les échanges entre XMASDECO et ses clients en ce qui concerne les commandes en ligne.
1.2 XMASDECO se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente ainsi que le contenu de son site internet, à tout moment.
1.3 Lors d'un achat en ligne, le client accepte, sans aucune réserve, les conditions générales de vente et de livraison.
1.4 Nous prenons soin de photographier les articles qui sont en vente dans notre boutique en ligne. Ces photos sont uniquement utilisées à des fins d'illustration et ne sont en aucun cas contractuelles.

2 Tarifs et offres spéciales

2.1 Le tarif des articles en vente sur notre boutique en ligne est exprimé en Euro, GBP or Dollar. Les tarifs listés incluent déjà la TVA. Les frais de livraison pour les Pays-Bas, la Belgique, l'Allemagne, le Royaume-Uni et la France ont déjà été pris en compte dans les prix listés dans la boutique en ligne. Pour les autres pays, les frais de livraisons appliqués sont ceux indiqués dans le chapitre F.A.Q de la boutique en ligne.
2.2 XMASDECO se dégage de toute responsabilité liée à des erreurs d'impression, de typographie ou de programmation sur notre site internet. Aucune réclamation légale ne pourra être acceptée dans le cas d'un tarif incorrect.
2.3 Les offres spéciales ne sont valables qu'en fonction de la quantité de stock et validité de la période indiquée.

3 Paiement (pour plus d'information, se référer au chapitre F.A.Q)

3.1 Les méthodes de paiement acceptées sont celles mentionnées sur le site internet.
3.2 Le paiement des commandes doit toujours être entièrement fait et par avance. Les commandes ne seront envoyées qu'après réception d'un paiement complet.
3.3 Toute commande non réglée dans les 3 jours après avoir passé commande est entièrement annulée.

4 Frais d'expédition

4.1 Les frais d'expédition concernant les retours ou échanges sont à la charge du client. 4.2 XMASDECO facture 15 € les frais d'expédition pour l'échange d'un article. Ce montant doit être réglé par avance.

5 Livraison

5.1 XMASDECO externalise la livraison de ses articles à GLS Netherlands. Les livraisons saisonnières s'organisent de telle manière :

A compter du 19 novembre, les produits sont expédiés du lundi au vendredi.
Toutes les commandes passées avant le 19 novembre sont expédiées dans les deux semaines suivantes ; soit entre le 19 novembre et le 30 novembre. Bien entendu, nous informons nos clients ! Le client reçoit un numéro de colis ce qui lui permet de suivre sa livraison avec notre transporteur, GLS !

Les commandes passées après le 19 novembre sont expédiées, selon le stock disponible et une quantité suffisante de commandes, avant 16H le jour suivant. Consultez le chapitre F.A.Q de notre boutique en ligne pour connaitre les horaires exacts de livraison, selon votre pays de destination !

5.2 XMASDECO s'efforce d'expédier les commandes dès réception du paiement.
5.3 XMASDECO s'efforce d'expédier les commandes acceptées aussi rapidement que possible. En cas de délais importants, les clients sont avertis – lors d'un article momentanément en rupture de stock ou pour toute autre raison – ou bien si une commande ne peut être complétée entièrement voire même pas du tout. Dans ce cas, le client a la possibilité d'annuler sa commande dans les 24 heures, par écrit.


5.4 XMASDECO se dégage de toute responsabilité envers le client, dans le cas d'une livraison à une adresse incorrecte telle que fournie par le client.

6 Annulations

6.1 L'annulation n'est acceptée que dans les 24H qui suivent la commande, et à condition que la commande n'ait pas déjà été expédiée. L'annulation ne peut se faire que par email.
6.2 Une annulation est facturée 10 € pour frais administratifs lors d'une commande payée ou dans le cas où un article serait soustrait d'une commande.
Les commandes qui n'ont pas été encore réglées, peuvent être annulées gratuitement sous 24H.

7 Echanges et retours

7.1 Un article peut être échangé ou retourné si le client n'en est pas satisfait.
7.2 Les frais d'expéditions et retour de l'article sont à la charge du client.
7.3 Les conditions suivantes s'appliquent à tout retour ou échange :
a) Après réception de sa commande, le client peut échanger ou retourner son article dans les 14 jours suivants. Une fois ce délai expiré, l'achat ne peut plus être modifié et est définitif.
b) Les marchandises doivent être retournées dans leur état d'origine : soit non détériorées et dans leur emballage d'origine.
c) Une lettre d'accompagnement doit mentionner les informations sur le renvoi et le numéro de la commande.
d) Les retours inadéquats ou non validés ne seront pas acceptés, quelque soit la raison du retour.
e) dans le cas d'un échange d'article, les frais de livraison s'élèvent à 15 € pour expédier à nouveau le produit, et doit être réglé à XMASDECO par avance.
f) En cas de retour (annulation de l'achat d'un ou de plusieurs articles), le montant du remboursement sera réglé au client (frais de livraison et administratifs déduits) dans les 30 jours au plus tard.

8 Stock

8.1 Tous les articles sont en stock et peuvent être livrés à compter du 19 novembre. Il se peut, cependant, qu'un article soit momentanément en rupture de stock ou épuisé. Le client est, dans ce cas, notifié. Le client a ainsi la possibilité d'annuler sa commande gratuitement. XMASDECO se charge de rembourser celui-ci.

9 Garantie produits

9.1 XMASDECO garantie que les produits livrés sont conformes aux normes et standards en vigueur exigés et qu'ils ne sont pas défectueux.
9.2 La garantie mentionnée dans le paragraphe 9.1. est valable pour une période de 6 mois.
9.3 XMASDECO fournit au client un bordereau d'expédition comme preuve d'achat pour la garantie.
9.4 Dans le cas de produits livrés qui ne sont pas conformes à ces garanties, dans une période de temps après livraison raisonnable, ou dans le cas d'un retour impossible, XMASDECO remplace ou garantie la réparation du produit dès lors que le client le signale par écrit en détaillant le défaut. Ceci à la discrétion de XMADECO. Dans le cas d'un remplacement, le client s'engage à retourner le produit à XMASDECO qui en deviendra à nouveau le propriétaire.
9.5 Cette garantie ne s'applique pas en cas d'articles détériorés ou ayant subi une utilisation inappropriée ou une modification par le client ou par un tiers.
9.6 Si le produit livré ne correspond pas à celui commandé du fait d'une inadéquation avec les besoins du client, XMASDECO se dégage de toute responsabilité qui pourrait en résulter.
9.7 La garantie telle que décrite dans ces conditions générales de vente, n'affecte en rien le droit du client à une garantie, protégée par la loi concernant la nature et la fonction des marchandises qui sont vendues et livrées au client.
9.8 Lorsque le fabricant d'un article défectueux est rendu responsable des dégâts conséquents, la responsabilité de XMASDECO est limitée à la réparation ou au remplacement de l'article ou au remboursement de l'achat de cet article.
9.9 Sans contradiction avec les mentions ci-dessus, XMASDECO se dégage de toute responsabilité dans le cas d'un dommage résultant d'un acte prémédité, d'une faute sérieuse ou d'une action reprochable ou qui résulterait d'une mauvaise utilisation ou non conseillée par le client.
9.10 La responsabilité de XMASDECO en cas de dommage direct, telle que stipulée dans les conditions générales de vente, est engagée si ce dommage est attribuable à une faute professionnelle de la part de XMASDECO ou de ses subordonnés.

10 Confidentialité

Les données personnelles des clients seront conservées dans les fichiers clients de XMASDECO. Ces données sont utilisées dans le cadre des transactions effectuées sur notre site, pour améliorer la performance de notre service clientèle, et pour des raisons marketing. Ces données ne sont en, aucun cas, transmises à des tiers qui pourraient enfreindre notre politique de confidentialité. Nos clients peuvent nous signaler par email s'ils ne souhaitent plus recevoir d'offres commerciales de notre part.

11 Copyright sur images et textes

L'intégralité des textes et graphismes sont protégés par les lois sur le copyright en vigueur et ne peuvent être copiés, sauvegardés, rendus publics, reproduits ou utilisés d'une quelconque façon que ce soit, sans notre accord écrit au préalable. La violation de ce droit pourrait résulter en des poursuites judiciaires. Xmasdeco.com est une branche de Xmas Designers : fournisseur de projets de Noel uniques.

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